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Conducteur occasionnel
Dans le domaine de l’assurance automobile, ce terme désigne une personne qui utilise un véhicule de manière non régulière, contrairement à l’utilisateur principal. Ce profil de conducteur est souvent intégré dans le contrat d’assurance pour ajuster la prime en fonction de l’utilisation réduite du véhicule. La prise en compte de ce type d’usage peut conduire à une réduction des coûts d’assurance, reflétant le risque moindre dû à une fréquence de conduite moins élevée. 🚗
Qu’est-ce qu’un conducteur occasionnel ?
Le terme « conducteur occasionnel » désigne une personne autorisée à conduire de manière irrégulière et exceptionnelle un véhicule assuré. Cela peut être un ami, un collègue ou un membre de votre famille à qui vous prêtez votre véhicule de manière ponctuelle. Contrairement au conducteur secondaire, il n’est pas mentionné sur le contrat d’assurance auto et ne doit pas se servir régulièrement du véhicule. Le propriétaire d’une voiture peut prêter librement son automobile à un tiers à condition qu’il réunisse les conditions suivantes :
- avoir un permis de conduire valide correspondant à la catégorie du véhicule ;
- pouvoir présenter son permis, la carte grise et l’attestation d’assurance en cas de contrôle routier ;
- utiliser la voiture uniquement pour des trajets privés ;
- se servir du véhicule dans les conditions prévues par le contrat d’assurance auto.
Avant de prêter votre automobile à un ami, n’oubliez pas de vérifier que la clause « prêt de volant » soit incluse dans votre contrat.
Est-ce qu’un contrat d’assurance auto couvre une conduite occasionnelle ?
Vous souhaitez emprunter la voiture d’un proche et vous voulez savoir si vous serez couvert en cas d’accident ? Cela va dépendre du contrat d’assurance auto qu’il a souscrit en tant que conducteur principal. Lors de la souscription d’un contrat, la compagnie d’assurance peut proposer à l’assuré deux alternatives concernant les conducteurs occasionnels :
- soit elle impose la « conduite exclusive » en interdisant le prêt de véhicule à un tiers ;
- soit elle autorise le « prêt de volant » sous réserve de respecter certaines conditions qui diffèrent selon les compagnies d’assurance.
Si le prêt de volant est autorisé par un contrat d’assurance, le conducteur occasionnel sera couvert dans les conditions prévues au contrat. Celui-ci peut limiter les garanties et majorer les franchises en cas d’accident responsable provoqué par un conducteur novice. Il est donc important de prendre connaissance des conditions particulières d’un contrat auto avant de prêter son véhicule à un proche.
Quelles sont les conditions pour un prêt de volant à un conducteur occasionnel ?
Avant de prêter votre véhicule à un tiers, n’oubliez pas de vérifier l’étendue de vos garanties concernant le prêt de volant. Il faut savoir que les contrats d’assurance peuvent inclure différentes conditions :
Aucune restriction :
Le conducteur occasionnel ne subira pas de majoration de franchise en cas d’accident.
Majorations spécifiques :
Majoration de franchises en cas de sinistre auto.
Exclusion :
Une exclusion des jeunes conducteurs .
Restrictions proches :
La possibilité de prêter sa voiture uniquement aux ascendants, descendants et aux membres de la famille.
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+20 assureurs comparés en 3 minutes +200€ d’économies* sur ton contrat d’assurance auto Accident conducteur occasionnel : quelles sont les conséquences ?
En cas d’accident, la prise en charge des dégâts par l’assurance dépendra de la responsabilité du conducteur occasionnel dans le sinistre. Il existe deux cas de figure.
Accident responsable
En cas d’accident, la prise en charge des dégâts par l’assurance dépendra de la responsabilité du conducteur occasionnel dans le sinistre. Il existe deux cas de figure.
Bon à savoir :
Conformément au Code des assurances, même si l’assureur n’autorise pas le prêt de volant, le conducteur occasionnel sera protégé par la responsabilité civile du conducteur principal.
Accident non responsable
En cas d’accident non responsable, les dommages subis par le conducteur occasionnel et son véhicule seront entièrement pris en charge par l’assurance du « tiers » responsable. Si le conducteur occasionnel n’est pas responsable de l’accident, aucun malus ne sera appliqué au conducteur principal.
Dans tous les cas, lors d’un accident, le conducteur occasionnel devra remplir un constat d’assurance en mentionnant le titulaire du contrat. Il faudra compléter la partie réservée au conducteur du véhicule au moment de l’accident en indiquant son nom, prénom et numéro de permis. Il devra également informer le propriétaire du véhicule concernant l’accident et lui donner le constat pour qu’il déclare le sinistre à son assureur dans un délai de 5 jours ouvrables.
Assurance conducteur occasionnel : quand faut-il le déclarer ?
Vous n’avez aucune démarche à effectuer en cas de prêt de véhicule à un conducteur occasionnel. Celui-ci n’a pas à être mentionné sur votre contrat d’assurance. Il suffit juste de vérifier qu’il soit bien autorisé. Si ce n’est pas le cas, n’hésitez pas à contacter votre assureur et à lui demander de créer un avenant afin d’autoriser les conducteurs occasionnels. Une contrepartie financière vous sera peut-être demandée. Il est conseillé de comparer les offres des compagnies d’assurance pour payer votre cotisation moins chère.
Conducteur occasionnel prix : faut-il prévoir une augmentation de son assurance ?
Les tarifs des assurances auto dépendent des compagnies d’assurance et des garanties contractées. La plupart du temps, le conducteur occasionnel est inclus dans les garanties souscrites par le conducteur principal. Il n’y a donc pas d’augmentation de cotisation d’assurance. Mais il est important de préciser qu’en fonction du profil du conducteur occasionnel, des clauses particulières peuvent s’appliquer en cas d’accident. Par exemple, l’assuré peut être soumis à une majoration de la franchise lors d’un accident responsable provoqué par un jeune conducteur occasionnel car celui-ci constitue un profil à risque.
Bon à savoir :
En cas de fausse déclaration intentionnelle, votre contrat peut être résilié. Pour éviter de payer cher une assurance jeune conducteur, certains parents prêtent leur véhicule à leur enfant sans le déclarer à l’assureur. Il faut savoir que si le prêt de volant devient habituel, il est obligatoire de déclarer votre enfant comme conducteur secondaire pour éviter d’être accusé de négligence ou de fraude. Rappelez-vous que si vous êtes poursuivi pour fraude à l’assurance, vous risquez jusqu’à 5 ans d’emprisonnement et 375 000 € d’amende selon l’article 313-1 du code pénal.
Bonus malus conducteur occasionnel : qu’en est-il ?
Lorsque vous prêtez votre voiture à un tiers, vous engagez votre responsabilité. Le conducteur occasionnel n’est pas concerné par l’application du bonus ou du malus impactant le prix de l’assurance auto. En cas d’accident responsable, c’est le conducteur principal qui subira le malus. Il est donc important que le conducteur occasionnel soit prudent lorsqu’il emprunte un véhicule, car il peut causer de nombreux désagréments au propriétaire du véhicule en cas de sinistre responsable.
Rappel :
Le bonus malus est un coefficient de réduction-majoration de la prime d’assurance qui sera impacté chaque année par les sinistres responsables ou l’absence de sinistre.
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FAQ pour les curieux
Vous voulez en savoir un peu plus sur le conducteur occasionnel ? Notre FAQ répond à toutes vos interrogations de jeune conducteur.
Éclaircissons tout d’abord la notion d’assurance au kilomètre. Il s’agit d’une assurance qui va facturer au conducteur les kilomètres réels qu’il effectue grâce à un logiciel de géolocalisation embarqué dans la voiture. La plupart des contrats d’assurance auto « au kilomètre » possèdent une clause de conduite exclusive. Cela signifie que seuls le conducteur principal et, dans certains cas, son conjoint sont couverts. En dehors de ces deux personnes, aucun dommage subi par un conducteur occasionnel ne sera pris en charge dans le cadre d’un accident responsable.
Un jeune conducteur peut emprunter occasionnellement la voiture de ses parents pour éviter la surprime liée à son manque d’expérience sur la route. Cependant, il ne pourra conduire la voiture de ses parents que ponctuellement, ce qui l’empêchera de progresser dans son apprentissage. Lorsqu’il souhaitera souscrire une assurance auto à son nom, il sera considéré comme novice dans les systèmes des bonus et des malus. L’expérience acquise en tant que jeune conducteur occasionnel ne sera pas prise en compte. Il faut savoir que certains assureurs autorisent le prêt de volant sans restriction alors que d’autres l’interdisent aux jeunes conducteurs.
Vous ne savez pas si vous devez vous déclarer en tant que conducteur occasionnel ou secondaire ? Il faut savoir que contrairement au conducteur occasionnel, le conducteur secondaire est bien mentionné dans le contrat. Il profite de l’ensemble des options et des garanties du contrat au même titre que le conducteur principal. Il est autorisé à prendre régulièrement le volant alors que le conducteur occasionnel ne peut conduire le véhicule que très ponctuellement. L’inscription d’un conducteur secondaire ne va pas forcément engendrer une augmentation de la prime d’assurance auto, sauf pour les jeunes conducteurs. Pour savoir quel statut choisir, prenez en compte la fréquence d’utilisation du véhicule concerné.
Lorsque vous prêtez votre véhicule à un tiers, vous prenez un risque. N’oubliez pas que le conducteur occasionnel n’est pas mentionné sur le contrat d’assurance. Comme le système de bonus-malus est rattaché au contrat et non au conducteur, le conducteur occasionnel n’est pas concerné par le malus. En cas d’accident responsable, c’est le conducteur principal qui prendra le malus.
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